Propriétaire

Quand un empiètement tourne à la catastrophe

En 2008, monsieur Bolduc achète un condo avec sa conjointe. Il est loin de se douter que l’immeuble abritant celui-ci a été construit en partie sur une ancienne ruelle orpheline appartenant à la ville. Six ans plus tard, la nouvelle tombe : la ville exige l’achat du terrain à la valeur marchande ou la démolition d’une partie de l’immeuble.

Un empiètement qui dérange

Le condo de monsieur Bolduc a été construit en 2005 par un promoteur immobilier ayant fait l’acquisition d’un terrain et d’un stationnement à Montréal. Monsieur Bolduc est le second acheteur de ce condo. En 2014, près de six ans après y avoir emménagé, un scénario hautement improbable cogne à la porte ; le propriétaire apprend que l’immeuble de son condo empiète, sur près de 1 550 pieds carrés, sur un terrain appartenant à la ville. Celle-ci exige l’achat du terrain à la valeur marchande ou la démolition d’une partie de l’immeuble.

Un scénario qui apporte son lot d’inquiétudes

La nouvelle est dure à encaisser. Monsieur Bolduc et sa conjointe se sentent mal outillés pour faire face à cette situation hors du commun. Un climat d’incertitude s’installe. Quoi faire ? Par où commencer ? À qui s’adresser ? Les enjeux et défis à venir sont très préoccupants.

Revirement de situation

Heureusement, monsieur Bolduc et plusieurs de ses voisins sont protégés par une assurance titres. Et bonne nouvelle, celle-ci les couvre en cas d’empiètement sur un lot voisin. Tous ressentent un immense soulagement. Pour sa part, aussitôt informé de la situation, FCT, l’assureur de monsieur Bolduc, passe à l’action.

Le saviez-vous ?

La prime d’assurance titres est unique et payable une seule fois. Par exemple, pour une propriété d’une valeur de 500 000 $ et moins, elle peut varier entre 100 $ et 350 $. De plus, la couverture est valide tant et aussi longtemps que l’assuré demeure propriétaire de l’immeuble.

L’assurance titres à la rescousse

Une fois le dossier de réclamation ouvert, FCT valide l’existence d’un vice de titres, puis prend en charge le dossier de réclamation. Deux ans de négociations plus tard, un règlement est obtenu avec la Ville pour l’achat de la ruelle par les copropriétaires. FCT indemnise ses assurés de l’ensemble des frais encourus, dont plus de 45 000 $ dans le cas de monsieur Bolduc. Si ce dernier n’avait pas été couvert par une assurance titres, il lui aurait été difficile de récupérer cette somme considérable. Monsieur Bolduc et les copropriétaires de l’immeuble peuvent enfin tourner la page.

C’est rassurant de savoir qu’on est protégé contre les vices de titres, même ceux qu’on n’aurait jamais imaginé possibles. 

– Monsieur Bolduc

Une protection précieuse pour les acheteurs et les vendeurs

Absence de permis de construction, fraude immobilière par usurpation d’identité, non-respect des règles de zonage… Les scénarios où l’assurance titres s’avère utile sont très nombreux. Pour le vendeur, l’assurance titres permet d’éviter les soucis une fois la transaction complétée. Du côté de l’acheteur, l’assurance titres offre, comme il a été démontré dans le cas de monsieur Bolduc, une précieuse tranquillité d’esprit.

Les courtiers et les notaires peuvent vous conseiller

Au Québec, l’assurance titres demeure encore méconnue et peut sembler complexe à comprendre. Prenez le temps de vous informer auprès de FCT ou n’hésitez pas à poser des questions à votre notaire ou à votre courtier. L’assurance titres protège contre un large éventail de problèmes connus et inconnus, en plus de vous apporter la sérénité d’esprit.

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