Cimenterie de Port-Daniel-Gascons

Une portion accrue de la production sera couverte par des allocations gratuites

La cimenterie McInnis, en Gaspésie, va se voir accorder gratuitement des permis d’émission de gaz à effet de serre, mais, comme pour l’ensemble de l’industrie, le nombre de ces permis demeure confidentiel « pour des raisons financières et commerciales ».

C’est ce qu’a indiqué récemment à La Presse le ministère de l’Environnement, alors que le chantier de la cimenterie, qui pourrait devenir la plus grande source de gaz à effet de serre du Québec, va bon train à Port-Daniel–Gascons.

La porte-parole de Ciment McInnis, Maryse Tremblay, confirme de son côté que cet élément de l’équation demeure flou.

« On sait qu’on est assujettis au marché du carbone et on essaie de savoir de quelle manière on va être accueillis », a-t-elle indiqué dans une entrevue téléphonique avec La Presse.

Comme tous les émetteurs de gaz à effet de serre (GES), la cimenterie McInnis sera soumise au marché du carbone québécois.

Ce « système de plafonnement et d’échange de droits d’émission » (SPEDE), lancé le 1er janvier 2013, doit permettre au Québec de réduire en 2020 ses émissions de GES de 20 % par rapport au niveau de 1990.

En vertu de ce système, la plupart des secteurs industriels reçoivent gratuitement une certaine allocation de droits d’émission. Les entreprises doivent combler la différence en achetant des allocations sur le marché du carbone.

UN PROCÉDÉ MOINS POLLUANT ?

À plein régime, la cimenterie McInnis pourra rejeter 1,76 million de tonnes de GES par année en produisant 2,2 millions de tonnes de ciment.

Elle deviendrait ainsi la plus importante source de gaz à effet de serre du Québec, devant la raffinerie Jean-Gaulin d’Ultramar, à Lévis.

Cependant, le procédé qu’a choisi Ciment McInnis sera moins polluant que la moyenne du secteur du ciment, affirme Mme Tremblay.

« L’usine émettra 20 % moins de GES par tonne que les usines américaines, et [de] 9 [à] 15 % moins que la moyenne québécoise. »

— Maryse Tremblay, porte-parole de Ciment McInnis

Ce procédé est-il si avantageux que toutes les émissions de la cimenterie seront couvertes par des permis alloués gratuitement ?

Les informations disponibles à ce jour ne permettent pas d’exclure cette possibilité.

On peut affirmer à tout le moins que la nouvelle cimenterie profitera d’un avantage concurrentiel évident, selon ce qu’a expliqué par courriel le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) en réponse aux questions de La Presse.

« En 2020, la cimenterie [McInnis] recevra le même nombre d’unités d’émission de GES par tonne produite que les autres cimenteries québécoises puisque celles-ci sont traitées sur une base sectorielle », a-t-on expliqué.

Comme le procédé de McInnis produit moins de GES par tonne de ciment, une plus grande partie de sa production sera couverte par des allocations gratuites.

Or il n’a pas été possible de savoir quelle portion des émissions des cimenteries québécoises sera couverte par les allocations gratuites et quelle portion devra être achetée sur le marché du carbone.

SELON LA PREMIÈRE ANNÉE DE PRODUCTION

Cette décision sera prise, comme dans d’autres secteurs, en tenant compte de la compétitivité du secteur québécois du ciment.

« Comme c’est le cas pour les autres cimenteries, la cimenterie de Port-Daniel serait éligible à recevoir gratuitement des unités d’émissions de GES selon les règles établies par la règlementation », explique le Ministère.

« L’allocation gratuite est basée sur la première année de production de la cimenterie. Il est donc difficile de prévoir la quantité exacte d’unités qu’elle recevra puisque cela dépend du niveau de production, des combustibles et des technologies utilisées, et de la maîtrise des procédés de fabrication par les employés de la cimenterie. »

Cette allocation ne sera jamais rendue publique, précise-t-on. « Les quantités de GES par établissement sont publiées chaque année, mais aucune cible d’intensité n’est publiée parce qu’il s’agit d’information jugée sensible qui pourrait permettre à certaines personnes connaissant bien les secteurs d’activité de déduire des informations associées à la production des établissements. »

Les plus grands émetteurs de GES du Québec

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