« De façon générale, les entrepreneurs ont une assurance chantier », informe l’avocate Jannick Desforges, directrice des affaires institutionnelles et de la conformité à la Chambre de l’assurance de dommages.

Cette assurance « va couvrir des cas d’incendie, de foudre, de vol, de vandalisme, dit-elle. Elle couvrira aussi des cas de responsabilité civile, par exemple si quelqu’un se blesse sur le chantier ».

En principe, le futur propriétaire se trouve ainsi protégé.

Toutefois, comme le rappelle l’avocat Maurice Charbonneau, du cabinet Charbonneau avocats conseils, « avec l’assurance d’un autre, tu n’as pas de relation directe avec l’assureur. Tu ne paies pas de prime, tu n’es pas l’assuré. Pour être en contrôle, il faut que tu aies ton contrat entre les mains. »

En réponse à cette préoccupation, Line Crevier, responsable des affaires techniques et du Centre d’information sur les assurances, au Bureau d’assurance du Canada, recommande une précaution.

« Si le terrain m’appartient, il serait important de faire ajouter le nom du propriétaire du terrain sur la police de chantier de l’entrepreneur. Souvent, ils ajouteront aussi le nom du créancier du propriétaire, parce que c’est lui qui fait les déboursés. »

Le nom du futur propriétaire devrait être ajouté également au volet de l’assurance responsabilité. « À ce moment, il devient un assuré », observe-t-elle.

Pour M. Alfonso, « les difficultés viennent peut-être justement du fait que le nom du propriétaire n’est pas ajouté comme assuré », suggère-t-elle.

« Les petits entrepreneurs vont souvent demander à leur client d’assurer la maison avec son assureur », soulève Jean Frédérick, conseiller principal chez Desjardins Assurances. « Il n’a pas les protections nécessaires. »

L’assurance habitation standard peut généralement couvrir les risques d’une nouvelle maison que fait construire l’assuré.

« Le contrat de base prévoit déjà une extension qui permet aux assurés de faire affaire avec des entrepreneurs, pourvu que ce soit des bâtiments d’un ou deux logis, qui sera occupé par l’assuré », informe Jean Frédérick.

« L’assureur va ajouter un emplacement, avec le terrain et les détails du bâtiment, et il va le couvrir immédiatement. »

La prime augmente en conséquence, bien sûr.

Le futur propriétaire est actuellement locataire ? Son assureur pourra remplacer son assurance actuelle par une assurance pour le futur logis. Cette dernière couvrira la maison en construction et la responsabilité civile.

« L’assureur va mettre fin à la protection pour le logement où l’assuré continue à demeurer, décrit Jean Frédérick. En couvrant le risque du bâtiment en construction, il va couvrir, s’il y a une clause appropriée, l’ancien emplacement pendant la construction. »

Le courtier Christopher Johnson, du cabinet AMR Assurances Multi-risques, indique que les assureurs n’offrent pas tous une formule qui s’apparenterait à une « assurance maison en construction ». Il recommande de « faire affaire avec un courtier qui peut cibler l’assureur qui est spécialisé dans votre situation ».

L’assurance chantier de l’entrepreneur comprend un volet qui couvre sa responsabilité civile. Mais puisque le terrain vous appartient, il est prudent de demander à son assureur actuel d’ajouter une protection en responsabilité civile pour couvrir le nouvel emplacement.

« Vous lui demandez d’ajouter un avenant, une clause spéciale pour que la responsabilité soit étendue », décrit Christopher Johnson.

« L’entrepreneur est assuré aussi pour la responsabilité, mais pour votre responsabilité conjointe, vous voulez être couvert quand même. Étendre la responsabilité pour un emplacement additionnel est peu dispendieux. »

Le chantier sera couvert par mon assureur ? « Il faut bien m’assurer avec mon assureur personnel que les risques couverts soient clairs », recommande Line Crevier.

En effet, « les dégâts d’eau, le gel, les bris de fenêtres, le vandalisme, le vol sont exclus à la base », informe Jean Frédérick.

Des avenants spécifiques pourront couvrir plusieurs de ces risques, « mais il y en a d’autres qui vont demeurer tant que le bâtiment ne sera pas terminé et que l’assuré ne commencera pas à l’occuper ».

« Il faut poser plein de questions aux agents et aux courtiers, recommande Jannick Desforges, parce qu’ils sont les réels professionnels qui ont un devoir de conseil en vertu de leur code de déontologie. » 

À la lumière de l’expérience de Roberto Alfonso, peut-on se fier à l’assurance chantier de son entrepreneur ?

Le volet de l’assurance chantier qui couvre les dommages indemnise les sinistres spécifiés sans égard à la responsabilité, fait valoir Line Crevier. « On n’a pas à démontrer la responsabilité de l’entrepreneur. »

L’avocat Maurice Charbonneau, de son côté, estime que M. Alfonso aurait été mieux protégé avec « une assurance sur son bien, avec contrôle de l’assureur ».

Vaudrait-il mieux ajouter la ceinture aux bretelles ?

« Si on préfère avoir un lien plus direct avec l’assureur, c’est sûr que prendre une assurance chantier par l’intermédiaire de son assurance de propriétaire, c’est probablement le plus simple, convient Line Crevier. On a le produit entre les mains. On sait pourquoi on est couvert, on a un assureur à qui se référer. »