Quand donner ses actions profite à tout le monde

Un effet de levier

Le financier Michael Fortier vient de réaliser une transaction payante pour un organisme philanthropique. Plutôt que de signer un chèque, il a fait un don en actions. Cette façon de donner offre des avantages. « L’effet de levier est remarquable », dit le vice-président du conseil de RBC Marchés des Capitaux. Administrateur de CAE, il a acheté 10 000 actions, en 2010, pour environ 95 000 $. Il vient de les vendre pour 340 000 $. L’ex-ministre conservateur versera la totalité de cette somme à une œuvre caritative. Puisqu’il donne ses actions, il ne paiera pas de gain en capital. M. Fortier aurait pu arrêter là. Mais il fait encore plus en ajoutant un effet multiplicateur. Il redonnera le crédit d’impôt d’environ 170 000 $ qu’il recevra pour ce don. Puis, le crédit de 85 000 $ provenant de ce deuxième don. « Et ainsi de suite, jusqu’au dernier dollar », explique-t-il. Bref, l’achat initial de 95 000 $ rapportera plus de 600 000 $ à des œuvres caritatives.

Une mécanique simple

La mécanique est simple, affirme Stéphane Leblanc, associé en fiscalité chez EY. « Mais avant de faire un don d’actions, il faut s’assurer d’utiliser des titres qui ont pris beaucoup de valeur, précise-t-il. Sinon, ça vaut moins la peine. » Cette façon de donner existe depuis plus de 10 ans. « Elle fait partie de la politique fiscale pour encourager les organismes de bienfaisance, dit le spécialiste. Ça économise de l’impôt et ça encourage encore plus la philanthropie. » Il donne l’exemple d’un investisseur qui a acheté 10 000 $ d’actions qui valent 20 000 $ aujourd’hui. Cet individu a droit à un crédit d’impôt d’environ 50 %, variant en fonction de ses revenus. Donc, qu’il fasse un chèque ou qu’il donne les actions, il recevra un crédit d’environ 10 000 $. Mais s’il donne ses actions, il économise, en plus, 2660 $ sur son gain en capital. « Son don de 20 000 $ lui en coûte finalement 7340 $, calcule M. Leblanc. Ça fait une grande différence. »

Regrouper ses dons

Le conseiller en placements pour Desjardins Daniel Chartier s’étonne de voir que les dons en actions ne sont pas plus souvent utilisés. « Ce sont surtout des investisseurs qui ont accès à des professionnels de la planification financière qui le font, remarque-t-il. Pourtant, la plupart de ceux qui ont des placements boursiers de longue date peuvent le faire, car ils ont, dans leurs portefeuilles, des gains en capital sur certains titres. » Il recommande toutefois d’attendre pour avoir une certaine masse critique. « Par exemple, ajoute-t-il, au lieu de faire un don de 500 $ chaque année, il vaut mieux regrouper et en faire un de 1500 $ plus tard. » M. Chartier constate que les organismes de charité ne connaissent pas tous l’existence des dons en actions. « Pourtant, ce sont les premiers concernés, dit-il. Il devrait y avoir plus de campagnes autour de ça. Mais ça commence à se faire de plus en plus. Et c’est une bonne chose. »

L’importance d’un intermédiaire

C’est souvent difficile pour les petits organismes de charité de mettre sur pied la structure nécessaire pour recueillir des dons en actions. Il faut devenir client chez un courtier en valeurs mobilières, obtenir un numéro de compte pour acheminer les actions, vendre les titres, etc. Mais Gilles Brisebois, du Centre d’intégration à la vie active (CIVA), a trouvé la solution. « La Fondation du Grand Montréal sert d’intermédiaire », dit le président du conseil de l’organisme montréalais qui propose des activités sportives, culturelles et sociales aux personnes handicapées. « En échange de frais minimes, la Fondation offre sa machine, avec des comptes distincts, aux plus petites organisations pour le volet des dons d’actions », explique-t-il. Le CIVA est inscrit depuis bientôt un an. « Ça vaut la peine, dit M. Brisebois. Et dans les prochains mois, on sera encore plus proactifs pour cibler ce type de donateurs. »

Deux exemples pour une contribution d’environ 5000 $

Un don de 10 000 $ en argent vous coûtera 4485 $

Réduction d’impôt sur le gain en capital : 0 $

Crédit d’impôt : 

5155 $

Un don de 20 000 $ en argent vous coûtera 5050 $

Réduction d’impôt sur le gain en capital* : 4640 $

Crédit d’impôt : 

10 310 $

*Pour un salaire de plus de 200 000 $ Source : Centre d’intégration à la vie active (CIVA)