Investir dans le pot : « bad trip » à la frontière ?
« J’aimerais m’informer concernant une rumeur qui prétend que l’achat de titres de cannabis pourrait nous interdire l’entrée aux États-Unis. Je vais aux États-Unis chaque année et je ne veux pas me voir interdit de séjour. » — Serge
Rassurez-vous, il y a peu de risque que vos actions des fabricants de pot vous fassent faire un « bad trip » lors de votre prochain voyage.
De manière générale, les investisseurs qui ont des investissements passifs dans des entreprises de cannabis, comme Aurora Cannabis ou Canopy Growth, et qui voyagent à l’étranger pour leurs loisirs ne devraient pas avoir de soucis à la douane.
Mais il y a beaucoup de nuances à apporter, indique Marc-André Séguin, associé pour le cabinet spécialisé en immigration Exeo Avocats.
Ainsi, les investisseurs actifs et les personnes qui travaillent pour une entreprise reliée au cannabis pourraient avoir des ennuis, comme on l’a vu en novembre dernier. Un groupe de Canadiens qui se rendait à Las Vegas au Nevada pour participer à une importante conférence sur l’industrie de la marijuana a été bloqué durant de longues heures à la douane.
Il faut savoir que même si le cannabis est légal dans 10 États américains, il demeure illégal selon les lois fédérales.
C’est pourquoi un Canadien impliqué dans le domaine du cannabis et qui se rend aux États-Unis pour y brasser des affaires risque d’être refoulé à la frontière. Dans certaines circonstances, il peut même être déclaré inadmissible aux États-Unis pour le reste de ses jours.
Toutefois, les gens qui travaillent pour une entreprise de cannabis et qui se rendent aux États-Unis pour leurs loisirs ne devraient « généralement » pas être refusés, a déjà laissé savoir la U.S. Customs and Border Protection.
Ceci dit, les douaniers ont un grand pouvoir discrétionnaire…
Un peu de précautions ne font jamais de tort. Alors, attention aux traces électroniques que vous laissez un peu partout. Je pense notamment aux transactions réalisées à la SQDC avec votre carte de crédit ou encore aux témoignages et aux photos qui figurent sur vos médias sociaux.
« Certaines demandes de permis de travail ou encore de “ green card ” peuvent exiger qu’on présente un historique bancaire pour une variété de raisons. La présence de transactions liées à la marijuana pourrait alors être repérée par les autorités et présenter des complications supplémentaires, quoiqu’il soit encore tôt pour le valider », avance M. Séguin.
En décembre dernier, le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada a d’ailleurs conseillé aux consommateurs de cannabis de payer comptant leurs transactions à la SQDC, rappelant que certains pays peuvent refuser l’entrée à des personnes s’ils savent qu’elles ont acheté du cannabis, même légalement.