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Les taxis perdent une manche contre Uber… et contre-attaquent

« Pour donner un bon uppercut, il faut parfois recevoir un crochet de la gauche. »

C’est par cette analogie sportive que l’avocat du Front commun des taxis, Marc-Antoine Cloutier, a résumé hier le refus de la Cour supérieure d’accorder une injonction urgente qui aurait suspendu temporairement le projet-pilote d’Uber.

Après trois jours de délibérations, le juge Michel Déziel a tranché : la requête du Front commun des taxis est « prématurée », puisqu’à ce stade, le projet-pilote annoncé par le gouvernement n’est toujours pas en vigueur. « Les injonctions provisoires [comme celle que réclamait le Front commun des taxis] doivent être prononcées dans des cas urgents où même le délai pour obtenir une audience devant le tribunal met à risque le demandeur de subir des dommages irréparables », a souligné le magistrat.

Le Front commun veut maintenant se servir de l’argumentation du juge comme levier. Dans une nouvelle demande d’injonction qui sera déposée en Cour supérieure ce matin, ses avocats soutiendront que puisque le projet-pilote n’est pas encore en vigueur, il ne fait aucun doute qu’Uber agit dans l’illégalité depuis la signature de l’entente, le 8 septembre.

« DANS L’ILLÉGALITÉ »

« Uber a tort de dire qu’elle opère en vertu d’une entente signée à la hâte à minuit moins une le 8 septembre. Elle opère illégalement », a insisté Me Cloutier. Il entend pour le démontrer se servir de l’entente fiscale conclue entre Uber et Revenu Québec, dans laquelle il est précisé que l’entreprise californienne constitue une « entreprise de taxi aux fins de l’application » des lois fiscales québécoises.

« Uber reconnaît faire du taxi, mais ils n’ont pas de permis de taxi et pas de projet-pilote. Il va bien falloir que quelqu’un nous explique pourquoi cette compagnie-là continue d’embarquer des gens dans leurs véhicules alors qu’ils sont dans l’illégalité », résume l’avocat.

Uber, de son côté, soutient que l’entente conclue avec Québec lui accorde déjà un statut légal.

« Le jugement [d’hier] confirme que nous pouvons continuer de servir les Québécois sous l’entente avec le gouvernement. Notre priorité demeure d’offrir une alternative de transport de qualité, sous les conditions définies par le projet-pilote et imposées par le gouvernement », a déclaré dans une brève déclaration écrite le directeur général d’Uber Québec, Jean-Nicolas Guillemette. 

Fidèle à son habitude depuis près de deux semaines, l’entreprise a refusé de répondre aux questions de La Presse.

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