Hausses de taxes à Montréal
Un mouvement de contestation se met en branle
La Presse
Au lendemain de l’annonce d’une hausse de taxes de 2,8 %, Montréal pourrait faire face à une vague de contestations. Une coalition de propriétaires et locataires de la métropole, Montréal pour tous, a lancé une campagne invitant ses membres à réclamer une baisse de leur évaluation foncière.
« On n’a jamais eu autant d’appels, précise son porte-parole, Pierre Pagé. On ne part pas en guerre, mais on explique aux propriétaires comment contester. Il y en a plusieurs qui y vont. Il y a trois ans, on était surtout présents dans le Mile End ; maintenant c’est vraiment partout. »
Il estime que les efforts de restriction des dépenses du premier budget de Denis Coderre sont « nettement insuffisants ».
Les propriétaires ont jusqu’en avril prochain pour contester le nouveau rôle, qui a été déposé en septembre dernier et est entré en vigueur en 2014. Selon la Ville, « très peu de contestations, à peine une cinquantaine », ont été signifiées jusqu’à maintenant. « Mais c’est après l’envoi des comptes de taxes (fin février) que ça commence, habituellement », indique Patricia Lowe, porte-parole.
En 2011, les nouvelles évaluations avaient suscité 6804 contestations, dont 4520 provenant de propriétaires résidentiels ; 59 % de ces contribuables ont finalement eu gain de cause et obtenu une évaluation foncière plus basse.
« Il va y en avoir plus cette année, estime Pierre Pagé. Les quartiers centraux ont été durement touchés, et il y a un réel problème pour les propriétaires, surtout ceux qui occupent leur immeuble et ont des revenus fixes ou à la baisse. »
Montréal pour tous offre des rencontres, des ateliers et l’aide d’un ex-évaluateur à la Communauté urbaine de Montréal aux propriétaires. Il compte se faire entendre aux audiences de la Commission des finances, à l’hôtel de ville, qui étudiera le budget à compter de ce matin et jusqu’au 10 février.
L’administration Coderre a farouchement défendu son budget mercredi, rappelant que la hausse de dépenses n’avait été que de 1,3 %, loin de la moyenne de 3,7 % des huit dernières années. Même si la hausse du fardeau fiscal a été de 2,8 %, le maire a assuré avoir respecté sa promesse de la limiter à l’inflation. La portion de la hausse imputable à la ville centre est en effet de 1,9 %, le reste provenant des taxes locales imposées par les arrondissements.
En mars 2013, une pétition réclamant un gel des taxes foncières avait récolté quelque 3500 signatures, un résultat jugé « satisfaisant » par les responsables de Montréal pour tous. « On est des bénévoles, quand même », dit Pierre Pagé. Il estime que son organisme compte près d’un millier de personnes, en plus des sympathisants occasionnels.
: Nombre de demandes de révision du rôle précédent à Montréal, entré en vigueur en 2011. Une hausse de 28 % des contestations par rapport au rôle de 2007.
: Pourcentage des propriétaires qui ont vu baisser leur évaluation, après l’avoir contestée en 2011. La plupart des dossiers se règlent en première instance, après une demande à la Direction de l’évaluation foncière. Peu utilisent le recours ultime, une révision devant le Tribunal administratif du Québec.
: Hausse moyenne des valeurs résidentielles dans le nouveau rôle déposé en septembre 2013. Selon les arrondissements, les hausses s’étalent entre 27,9 % (Plateau-Mont-Royal) et 14,1 % (Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles).
: Montant des frais administratifs maximaux de contestation pour un immeuble évalué à moins d’un million de dollars. Les coûts varient selon la valeur foncière, de 40 $ à 1000 $.
: Date limite pour demander une révision du rôle déposé en septembre dernier.