Habitat

Le choc des cultures

Québec

 — Le cohabitat, né au Danemark dans les années 60, est un regroupement de ménages qui s’investissent dans le design de leur futur quartier, jouant en quelque sorte le rôle du promoteur.

Aux États-Unis, le concept a pris racine dans les années 80, et on y compterait maintenant une centaine de réalisations du genre. « Au Danemark, 20 % des nouveaux ensembles résidentiels sont de ce type », affirme Guillaume Pinson, de Cohabitat Québec.

Il a fallu une certaine créativité au notaire Serge Allard pour donner ses lettres juridiques à la première mouture québécoise, et rédiger, fort de 30 ans de pratique et d’enseignement en droit de la copropriété, la déclaration de copropriété de Cohabitat Québec.

« Au départ, mes clients adhéraient à une coopérative de solidarité, relate-t-il, et ils auraient pu se loger sous cette forme. Mais chacun voulait être propriétaire de son unité, tirer profit et toucher la plus-value, au moment de la revente ou du décès, comme tout propriétaire ordinaire. Cependant, la coopérative à capitalisation, ça n’existe pas au Québec ! C’était le choc entre les valeurs de la coopérative et les valeurs du libre marché.

« D’un autre côté, la loi sur les condos a plus de 40 ans. C’est un classique de droit civil, ça rassure les banquiers. Le régime “copropriété divise” pouvait répondre à deux requêtes des clients : être propriétaire et pouvoir obtenir individuellement une hypothèque. »

La question devenait donc : est-ce que la copropriété divise est viable dans un esprit de coopérative ? Et : jusqu’où peut-on personnaliser la déclaration de copropriété ?

Le fameux principe d’égalité, en coopérative (une personne, un vote), n’est pas autorisé par le Code civil en copropriété, où le propriétaire d’un appartement-terrasse de 1,2 million pèse plus lourd que celui qui détient un appartement à 300 000 $. « Les deux approches entraient en contradiction flagrante, souligne Me Allard. La discussion a porté en grande partie là-dessus : étaient-ils prêts à renoncer au principe coopératif de l’égalité ? La réponse a fini par être oui, non sans déchirement. »

Cohabitat Québec est ainsi devenue une entité à deux têtes, avec un syndicat des copropriétaires qui confie une grande part de la gestion à une coopérative.

Sociocratie

Les résidants de Cohabitat Québec pratiquent la sociocratie, un mode de gouvernance en émergence prisé dans les écocommunautés. Inventée par l’ingénieur Gerard Endenburg, aux Pays-Bas dans les années 70, dans une entreprise d’électronique, la sociocratie fonctionne avec des cercles de concertation et de décision qui rejoignent toutes les personnes de l’organisation, dans un but de transparence et d’efficacité. « On s’assure que tout le monde comprend, on traite les objections s’il y a lieu, et ensuite, la mise en application se fait rapidement », résume Maryse Vaillancourt, membre de Cohabitat Québec.

Consultez le site de Sociogest

www.sociogest.ca

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