L’affaire Turcotte à l’envers

L’affaire du juge Jacques Delisle renverse les idées reçues sur la justice.

Ah ! Encore un puissant qui veut se faufiler entre les mailles de la justice, m’ont écrit plusieurs lecteurs hier, en prenant connaissance de sa requête de la dernière chance.

Désolé de vous contredire, même si j’ai de gros doutes sur sa nouvelle version des faits. L’homme utilise ici un chemin ardu emprunté généralement par les plus déclassés de la société.

Jacques Delisle est l’exact opposé de la victime ordinaire du système. Homme de loi respecté, défendu par Jacques Larochelle, réputé pour être un des meilleurs avocats au Québec, pour certains LE meilleur… et déclaré coupable. Confirmé coupable par « son » ancienne cour, en plus.

L’homme n’a pas la tête de l’innocent châtié. Ce n’est pas un paumé, il n’a pas de casier judiciaire, n’est pas démuni ni de la tête ni du compte de banque, ce n’est pas un autochtone, un Noir, un pauvre, un homme sans instruction…

Quand James Lockyer apparaît dans un dossier pour redresser une erreur judiciaire, ce n’est jamais un grand seigneur de la Haute-Ville. Et ce n’est jamais parce qu’il a de l’argent.

Lockyer, le nouvel avocat de Delisle, est véritablement un héros du monde juridique canadien. On lui doit, avec son Association pour la défense des personnes injustement condamnées, d’avoir fait acquitter une bonne dizaine d’innocents condamnés injustement. Des gens qui n’avaient pas les moyens de se payer un avocat. Bref, l’inverse de Jacques Delisle.

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En fait, certains dans le système pensent qu’il a été condamné… justement parce que c’est un ancien juge. Et que la Cour d’appel était bien contente de confirmer le verdict… parce qu’il était juge.

Ce n’est pas mon avis. Mais il est fascinant à quel point ce procès est une sorte d’affaire Turcotte à l’envers.

Un des moments les plus révélateurs de cela est le passage de l’émission Enquête avec l’ex-juge Pierre Michaud.

L’homme a été juge en chef de la Cour d’appel, ce qui lui conférait le titre de juge en chef du Québec. Au-delà du titre, rarement la fonction a été remplie par un juriste aussi compétent, intègre et obsédé d’accès à la justice. Il n’y a pas de plus grand défenseur du système de justice et de promoteur de son excellence.

Mais voilà que tombent des accusations de meurtre contre son ancien collègue et ami, tout juste retraité de la Cour d’appel. Déjà, l’idée que Jacques Delisle ait pu tuer sa femme était et reste irrecevable pour nombre de ses ex-collègues. Oui, il avait une maîtresse, ils l’ont appris comme tout le monde. Il n’en reste pas moins qu’il prenait soin de Nicole Rainville de manière admirable. Et si par impossible il l’avait tuée, cet homme méticuleux jusqu’à la manie ne l’aurait pas fait comme ça, c’est-à-dire dans l’improvisation. Si c’est un meurtre, il n’était pas prémédité !

Toujours est-il que l’ancien juge en chef déclare avoir été renversé par ce verdict.

Il ne le dit pas dans ces mots, mais soyez assurés d’une chose : si l’ancien juge en chef de la Cour d’appel accepte de participer à cette émission, c’est qu’il croit avoir affaire à une erreur judiciaire. C’est aussi l’avis de plusieurs ex-collègues.

On devine également qu’il a été tout aussi renversé du jugement de son ancienne cour, qui a confirmé le verdict à l’unanimité. Un jugement tricoté si serré que la Cour suprême n’a pas entendu l’affaire.

Mais comment blâmer sa propre cour ? C’est sa foi même dans le système qui est mise à l’épreuve…

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L’ancien juge en chef Pierre Michaud s’interroge à voix haute sur la compétence des jurys quand vient le temps de juger une preuve d’experts complexe.

Il avoue avoir toujours cru que « les jurés avaient beaucoup de difficultés à saisir toutes les subtilités techniques dans certains cas ».

Difficile de dire le contraire. On n’est tout de même pas ici dans une controverse sur la physique nucléaire ou un débat entre généticiens. L’expert de la poursuite a remis un rapport de deux pages. Pour lui, l’affaire était archi simple : la poudre dans la main de Nicole Rainville indiquait qu’elle n’avait pas pu tirer elle-même. Un autre expert, et pas des moindres puisqu’il dirige le laboratoire de Marseille, a dit la même chose. La défense a présenté une autre thèse, qui suppose une position de tir presque acrobatique (la crosse en l’air, avec le majeur sur la détente).

Mais qu’importe : c’est ici le même argument servi par les détracteurs du verdict de non-responsabilité de Guy Turcotte. C’est-à-dire : des experts peuvent tromper le jury.

Si l’on suit ce raisonnement jusqu’au bout, comment tenir des procès justes, comment croire aux verdicts quand des experts interviennent ?

Peut-être le juge Delisle obtiendra-t-il une révision de son dossier grâce à de nouvelles expertises.

En attendant, constatons tout de même que les juges ne sont pas plus des experts scientifiques. Quand ils sont devant une preuve technique, ils font comme les jurés : ils écoutent les experts des deux côtés et utilisent leur logique et leur bon sens. Rien n’étant parfait, ils font aussi des erreurs. Mais moins que les jurés ? Je ne pense pas.

Le jury, cet être informe et silencieux, est une cible facile quand on n’aime pas un verdict.