Propriété intellectuelle

Comparaison point par point

UNE COPIE DU BIXI ?

C’est le directeur de création d’une agence de design qui soulève la question. Le vélo en vélopartage ShareBike, en service à Oslo depuis avril, ressemble beaucoup – trop ? – au véhicule routier à propulsion humaine (un vélo) conçu par le designer industriel Michel Dallaire.

L’aspect du BIXI et ses caractéristiques visuelles sont protégés par des enregistrements de dessin industriel.

L’air de famille entre le ShareBike et le BIXI est indéniable.

Mais est-ce suffisant pour constituer une contrefaçon ? Y a-t-il violation de propriété intellectuelle ?

DANS LE COIN GAUCHE

Le BIXI a été mis en service en 2009 par la Société de vélo en libre-service (SVLS), organisme mis sur pied par Stationnement de Montréal pour gérer le réseau montréalais.

En 2014, l’administration montréalaise a créé BIXI-Montréal pour gérer le système de vélopartage de la ville. Les activités internationales de BIXI, sous la raison sociale PBSC Solutions Urbaines, ont été acquises au même moment par l’homme d’affaires Bruno Rodi. Luc Sabbatini est chef de la direction de PBSC depuis janvier 2015. Plus de 45 000 vélos BIXI circulent dans une quinzaine de villes, en Europe, en Amérique du Nord, en Australie.

PBSC détient les droits sur les brevets et dessins industriels du système conçu par Michel Dallaire et fabriqué par Cycles Devinci.

DANS LE COIN DROIT

Le système de vélo en libre-service ShareBike a été conçu pour ShareBike AS par la firme norvégienne de design industriel Frost Produkt.

En association avec l’exploitant de réseau de vélopartage Clear Channel, ShareBike AS a remporté en 2014 l’appel d’offres de la ville d’Oslo pour un nouveau système en libre-service. Le ShareBike a été mis en service ce printemps.

Cette même équipe avait lancé en 2002 un des tout premiers systèmes de vélos en libre-service, le SmartBike.

Semblable ou différent ?

Le tube oblique

BIXI

Principal signe distinctif du BIXI, un unique tube oblique, de section oblongue, relie le tube de selle au tube de direction. Il est cintré dans sa portion inférieure pour se connecter horizontalement au tube de selle.

SHAREBIKE

Le vélo ShareBike utilise lui aussi un tube oblique de section oblongue qui se connecte à l’horizontale. Il est également cintré dans sa partie supérieure, pour se souder à angle droit au tube de direction. « La seule chose qu’ils ont changée, c’est la diagonale, commente Michel Dallaire. Ils ont fait un S. Mais c’est le seul changement. »

Semblable ou différent ?

Le couvre-roue

BIXI

Le couvre-roue protège le tiers supérieur de la roue arrière. Il s’ajoute au garde-boue. Sa forme est protégée par un enregistrement de dessin industriel indépendant de celui du BIXI lui-même.

SHAREBIKE

Le couvre-roue du ShareBike est un prolongement du garde-boue. Sa configuration diffère de celle du BIXI. Les couvre-roues qui servent de panneaux publicitaires sont apparus longtemps avant le BIXI, indiquent les concepteurs du ShareBike.

Semblable ou différent ?

Le porte-bagages avant

BIXI

Le panier, fabriqué en tubes d’acier et en tôle perforée, est ouvert sur ses côtés, ce qui lui permet d’accueillir sacs et mallettes.

SHAREBIKE

De configuration similaire, le panier du ShareBike est fabriqué avec de la tôle perforée et pliée. « Nous utilisons des tubes, eux des plaques découpées, mais ils se sont dits : on va faire comme les gagnants », commente Michel Dallaire. Le panier avant est apparu sur les vélos en libre partage avec leur SmartBike, en 2002, répliquent les designers de Frost Produkt.

Semblable ou différent ?

L’anneau du pédalier

BIXI

Un bel effet visuel : l’anneau de protection du plateau – la roue dentée avant – affleure l’arête supérieure du tube oblique, sans rompre l’apparente continuité avec les bases.

OSLO

Détail similaire sur le ShareBike : un protège-plateau annulaire affleure l’arête supérieure du tube oblique, qui s’aligne avec le garde-chaîne.

Semblable ou différent ?

Le guidon

BIXI

Le guidon en ailes de mouette du BIXI est une de ses caractéristiques frappantes. Les fils de frein et de changement de vitesse sont insérés dans les membrures montantes, qui s’élargissent pour intégrer les manettes de frein.

SHAREBIKE

Le ShareBike montre un guidon tubulaire plus traditionnel, sur lequel sont fixés les leviers de frein. Aucune ressemblance ici.

Semblable ou différent ?

L’effet boomerang

BIXI

Les fortes bases de sections rectangulaires qui encadrent la roue arrière semblent prolonger le tube oblique. Michel Dallaire s’était inspiré du boomerang – lequel, comme le BIXI, revient à son point de départ – pour donner au cadre cette trajectoire cintrée. Dans son trajet supérieur, la chaîne circule dans la base de droite.

SHAREBIKE

Dans une configuration plus conventionnelle, le ShareBike utilise de fines bases tubulaires, placées dans l’axe du pédalier. Le garde-chaîne prolonge visuellement l’arête supérieure du tube oblique jusqu’au moyeu arrière.

Ce texte provenant de La Presse+ est une copie en format web. Consultez-le gratuitement en version interactive dans l’application La Presse+.