Propriété intellectuelle
Comparaison point par point
La Presse
C’est le directeur de création d’une agence de design qui soulève la question. Le vélo en vélopartage ShareBike, en service à Oslo depuis avril, ressemble beaucoup – trop ? – au véhicule routier à propulsion humaine (un vélo) conçu par le designer industriel Michel Dallaire.
L’aspect du BIXI et ses caractéristiques visuelles sont protégés par des enregistrements de dessin industriel.
L’air de famille entre le ShareBike et le BIXI est indéniable.
Mais est-ce suffisant pour constituer une contrefaçon ? Y a-t-il violation de propriété intellectuelle ?
Le BIXI a été mis en service en 2009 par la Société de vélo en libre-service (SVLS), organisme mis sur pied par Stationnement de Montréal pour gérer le réseau montréalais.
En 2014, l’administration montréalaise a créé BIXI-Montréal pour gérer le système de vélopartage de la ville. Les activités internationales de BIXI, sous la raison sociale PBSC Solutions Urbaines, ont été acquises au même moment par l’homme d’affaires Bruno Rodi. Luc Sabbatini est chef de la direction de PBSC depuis janvier 2015. Plus de 45 000 vélos BIXI circulent dans une quinzaine de villes, en Europe, en Amérique du Nord, en Australie.
PBSC détient les droits sur les brevets et dessins industriels du système conçu par Michel Dallaire et fabriqué par Cycles Devinci.
Le système de vélo en libre-service ShareBike a été conçu pour ShareBike AS par la firme norvégienne de design industriel Frost Produkt.
En association avec l’exploitant de réseau de vélopartage Clear Channel, ShareBike AS a remporté en 2014 l’appel d’offres de la ville d’Oslo pour un nouveau système en libre-service. Le ShareBike a été mis en service ce printemps.
Cette même équipe avait lancé en 2002 un des tout premiers systèmes de vélos en libre-service, le SmartBike.