Opinion

Les zombies ont-ils des droits ?

Si l’homme a un corps et que le mort est un corps, qu’en est-il du « zombie » ? Jamais n’a-t-il été aussi populaire dans la culture populaire et la fiction, qu’on pense aux œuvres fantastiques, notamment aux romans, aux productions cinématographiques, aux jeux vidéo, de rôle et de plateau, ainsi qu'à la musique – sans parler de l’émergence des marches de zombies… Mais qu’en est-il du statut juridique de cette créature fantastique dont Frankenstein est peut-être l’archétype dans la littérature ? Le zombie bénéficie-t-il de droits ? Cette étude a pour prétention d’être rigoureusement vraie – tout autant que l’existence des zombies…

Le zombie est-il une personne ou une chose ? L’héritage du droit romain, qui faisait une distinction fondamentale entre l’être et l’avoir, a servi de trame à la construction de notre droit civil : celle qui partage le monde juridique entre les personnes et les choses. Or, l’hermétisme de telles catégories juridiques qui ont longtemps structuré le droit tend à un éclatement avec la venue des zombies…

Avant sa transformation, le zombie était une personne. Dans notre droit civil, la personne juridique correspond à la fois au corps et à l’âme. L’article 1 du Code civil du Québec prévoit que « tout être humain possède la personnalité juridique ; il a la pleine jouissance des droits civils ». Il en va de même du préambule et de l’article 1 de la Charte québécoise : « Tout être humain a droit à la vie, ainsi qu’à la sûreté, à l’intégrité et à la liberté de sa personne. Il possède également la personnalité juridique. » En tant que personne, nous bénéficions de droits fondamentaux, tel que le droit à l'intégrité, à la liberté, à la vie privée, à l'honneur et à la réputation.

Devenu un zombie, l'humain est un mort… vivant ! C’est le passage de l’être à l’avoir été… L’empreinte juridique subsiste même au-delà de la mort. Le Code criminel sanctionne d’ailleurs rigoureusement toute indignité commise envers le cadavre et érige la profanation de sépulture en un délit. Ayant perdu toute forme de conscience et d’humanité, le zombie peut disposer de ses biens par testament. Il peut aussi disposer de son cadavre : il peut déterminer les détails de ses funérailles et l’utilisation de son corps, ainsi que consentir au don et au prélèvement de ses organes ou de ses tissus. 

Gare au notaire qui oserait défier ses volontés testamentaires ou au médecin qui tenterait de le disséquer !

Le zombie peut-il poursuivre un individu qui porterait atteinte à ses droits fondamentaux ? Notre droit civil ne reconnaît pas, à l’heure actuelle, le « préjudice posthume ». Si on ridiculise un zombie, il ne pourra pas poursuivre en diffamation. Il en va de même si on prend sa photo : il ne pourra pas intenter une action pour violation de son droit à l’image et à la vie privée. Par contre, si vous êtes un proche du zombie, vous pourriez intenter une action pour obtenir une compensation monétaire si cette atteinte vous choque ou vous attriste. Soyez donc bien avertis, car les zombies… sont parmi nous !

JOYEUSE HALLOWEEN !

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