909 jours de tourments pour un éducateur
« Si vous ne faites rien, je vais à la police. »
C’est avec ces paroles que Marie-Amélie St-Gelais, éducatrice en service de garde, s’est présentée au bureau de la directrice de l’école primaire Notre-Dame-de-Grâce de la Commission scolaire de Montréal (CSDM).
L’éducatrice était très émotive devant la directrice Johanne Carmichael et son adjoint, Denis Watters. C’était le jeudi 18 juin 2015.
Elle a déballé son sac : ces derniers temps, un enfant – que nous appellerons X – subissait des gestes de brutalité aux mains d’un collègue, Charles Beauregard, un éducateur comptant 17 ans d’expérience.
Elle a décrit ces gestes.
Un protocole d’intervention tripartite – Direction de la protection de la jeunesse (DPJ), police et CSDM – a été lancé pour protéger l’enfant et l’isoler du suspect.
Et dès le lendemain, Charles Beauregard a été suspendu par la Commission scolaire de Montréal.
Le 28 août 2015, Charles Beauregard, 33 ans au moment des faits, a été arrêté chez lui par l’enquêteuse Lanie Châteauneuf, du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Il a été détenu 12 heures avant d’être accusé de harcèlement et de voies de fait envers X.
Voici un extrait du précis des faits rédigé par la policière Lanie Châteauneuf, en ce 28 août 2015 :
« Vers le 15 juin 2015, vers 8 h 05, […] l’accusé a alors pris la victime par les pieds et l’a suspendue au-dessus de la cage d’escalier extérieure de l’école. La victime avait la tête dans le vide, environ 4 m au-dessus du sol asphalté. L’accusé secouait la victime par les pieds qui lui disait d’arrêter. L’accusé a tenu la victime ainsi pendant au moins 5 secondes. L’accusé dépose ensuite la victime au sol. Durant la même journée, l’accusé a lancé un contenant de bonbons en plastique en direction de la victime, mais sans l’atteindre.
« À plusieurs reprises, une témoin, Mme Marie-Amélie St-Gelais qui est aussi éducatrice, a vu l’accusé s’en prendre à la victime. Il lui serrait le visage très fort à deux mains en lui secouant la tête. L’accusé a aussi pris à quelques reprises la victime par la taille dans la cour d’école et lui mettait la tête à l’envers.
[…]
« Mme S… s’était plainte à plusieurs reprises à la direction de l’école du comportement de l’accusé envers les enfants, mais rien n’avait été fait jusqu’à ce jour. »
Le seul problème avec les faits décrits par la policière, c’est qu’ils ne se sont pas produits.
Ce n’est que deux ans et demi plus tard qu’une juge décrétera que l’éducateur a été victime de fausses accusations.
Le cauchemar de Charles Beauregard a duré 909 jours.
Ce cauchemar est une fable sur les dérapages qui peuvent survenir quand on croit sur parole, quand on ne pose pas suffisamment de questions, à suffisamment de gens.
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D’abord, vous dire que Charles Beauregard a été acquitté en octobre 2016, un an et des poussières après son arrestation. Sans procès.
La procureure de la Couronne a ouvert son dossier, a annoncé qu’elle ne présenterait pas de preuve. Et elle a fait une offre à Charles Beauregard : elle retirerait les accusations en échange d’un « 810 » dans le jargon, soit l’article du Code criminel qui prévoit l’engagement d’une personne à garder la paix.
Charles Beauregard ne voulait pas signer ce 810.
Ce procès criminel, après des mois à flirter avec l’abîme, Charles Beauregard le désirait. Il voulait crier son innocence. Démontrer qu’il n’avait jamais secoué X dans le vide.
Son avocat lui a cependant recommandé d’accepter l’offre de la Couronne. Un 810, c’est mieux qu’un procès dont on ne peut prévoir l’issue, lui a-t-il expliqué. C’est un acquittement. Pas de casier judiciaire. La fin de ton cauchemar.
Charles Beauregard a accepté le deal de la Couronne, la mort dans l’âme.
Le 24 octobre 2016, il a signé le 810. Il a promis de garder la paix et de ne pas contacter les témoins de la cause qui avait chamboulé sa vie.
J’ai écrit plus haut qu’une juge a fini par décréter que Charles Beauregard avait été victime de fausses accusations 909 jours après son arrestation du 28 août 2015.
Il s’agit d’une juge du Tribunal administratif du travail, Isabelle Therrien. La juge n’a bien sûr pas présidé un procès criminel. Elle devait trancher un litige entre Charles Beauregard et la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).
C’est que Charles Beauregard a voulu faire reconnaître tout le stress vécu par sa suspension et son arrestation comme un accident du travail.
La CSDM contestait ce fait, même après son acquittement.
Deux fois, la CNESST a tranché en faveur de la CSDM. En guise d’ultime recours, Charles Beauregard a donc interjeté appel au Tribunal administratif du travail.
C’est là, au Tribunal administratif du travail, qu’on a fait ce qui n’avait pas été fait après la dénonciation de Marie-Amélie St-Gelais : on a posé plus de questions, à plus de personnes, à propos des accusations de l’éducatrice.
Et le 22 février 2018, la juge Isabelle Therrien a donné raison à Charles Beauregard et a reconnu qu’il avait été victime d’un accident de travail causé par les « fausses accusations » de St-Gelais à propos du non-événement du 15 juin 2015, que la juge a décrit comme étant « invraisemblable ».
Extrait de la décision de 84 pages :
« Le Tribunal conclut, sur la base de l’invraisemblance de la version de Mme St-Gelais, des nombreuses contradictions qu’elle contient, de ce qui l’amène à dénoncer le travailleur et des problèmes de mémoire dont elle a fait preuve, que le témoignage et les déclarations de cette dernière doivent être écartés. »
Ces fausses accusations, a tranché la juge, ont bel et bien entraîné un trouble d’adaptation de l’humeur mixte : accident de travail. La CNESST a dû compenser Charles Beauregard.