Avant de permettre à Google d’« oublier »

« Avec le temps, va, tout s’en va », chantait Léo Ferré. C’était avant l’apparition de l’internet.

Aujourd’hui, nous avons une puissante mémoire collective. Et un moyen de fouiller facilement dedans : Google. Tout est accessible en une fraction de seconde.

Ça ne fait pas l’affaire de tous.

Pour toutes sortes de bonnes ou de mauvaises raisons, certains aimeraient que leur passé cesse de les suivre quand on tape leur nom dans Google. Ceux-là viennent de remporter une importante victoire juridique au Canada.

La Cour fédérale vient de rendre une décision qui ouvre la porte à ce qu’on appelle le « droit à l’oubli ». L’idée : empêcher Google de retourner certains résultats de recherche quand un individu ou une entreprise en fait la demande et que cela est justifié.

Dans les faits, la page web existe encore. Mais comme on ne peut y accéder par un moteur de recherche, elle tombe dans l’oubli.

La décision pourrait réellement aider certaines personnes qui vivent l’enfer. En tapant leur propre nom dans Google, certains tombent sur de fausses informations ou des vidéos diffusées sans leur consentement. L’idéal serait de les faire retirer à la source. Mais dans les faits, c’est souvent compliqué. Couper le lien par Google peut s’avérer une solution.

D’autres sont hantés par des informations exactes, mais qui mériteraient d’être oubliées. Même notre système de justice pardonne. Plusieurs années après avoir purgé sa peine, l’auteur d’une infraction criminelle peut demander que son dossier devienne confidentiel (ce qu’on appelait jadis un « pardon »). L’objectif : empêcher les gens d’être marqués à vie par une erreur.

En se souvenant de tout, Google peut nuire à leur réhabilitation.

Mais le « droit à l’oubli » est une arme à deux tranchants qu’il faut encadrer sérieusement. En Europe, où une telle loi existe depuis 2014, on voit des criminels et des professionnels sanctionnés pour des fautes déontologiques s’en servir pour tenter de faire rayer des articles de presse pourtant factuels et se refaire une virginité numérique.

Parfois, ils réussissent. On ne veut pas en arriver là.

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Dans cette affaire, un plaignant s’est adressé au commissaire à la vie privée du Canada pour faire retirer des résultats de Google des articles de presse jugés « périmés » et dévoilant des « informations sensibles ». Son orientation sexuelle y figure notamment. Il affirme en subir d’importants préjudices (agressions physiques, difficulté à trouver un emploi).

La Cour fédérale ne s’est pas penchée directement sur le cas. Le commissaire lui a simplement demandé d’établir si la Loi sur les renseignements personnels et les documents électroniques s’applique à Google.

La décision, très technique, conclut que c’est le cas, notamment parce que Google utilise des renseignements personnels à des fins commerciales.

Selon les experts, cette décision facilitera de facto le droit à l’oubli. Le hic est qu’aucun débat de fond n’a eu lieu. L’équilibre délicat entre vie privée et intérêt public, que vient mettre en opposition le droit à l’oubli, n’a jamais été étudié.

En Europe, le droit à l’oubli a conduit à un incroyable flot de demandes (plus de 863 000). C’est Google lui-même qui les évalue, on peut se demander avec quelle expertise. Près de la moitié (48 %) est acceptée.

Il nous a fallu à peine quelques minutes pour tomber au hasard sur des cas qui font dresser les cheveux sur la tête. Comme le retrait d’articles de presse portant sur le procès d’un individu accusé d’avoir eu une responsabilité dans une série de suicides et de meurtres collectifs en Europe et au Canada dans les années 1990 – une affaire qui a tout l’air d’être celle de l’Ordre du Temple solaire. L’homme a été acquitté, mais les articles restent d’intérêt public.

Au Québec, le projet de loi 64 propose des balises intéressantes au droit à l’oubli, notamment en stipulant que le préjudice de l’individu doit être plus grave que l’atteinte à l’intérêt public.

Dans des cas exceptionnels, le droit à l’oubli peut être un signe de pardon et de bienveillance collective. Mais il ne doit surtout pas effacer notre devoir général de se souvenir.