Environnement
Des municipalités agissent
La Presse
Pour minimiser les problèmes de pollution olfactive, des municipalités ont décidé de prendre les devants. Certaines villes d’Allemagne, d’Australie, du Brésil, de la France, de la Nouvelle-Zélande et des Pays-Bas disposent même de législations précises – basées sur des critères en unités odeur – pour forcer les industries à surveiller leurs activités.
Au Québec, le ministère de l’Environnement confirme qu’il n’existe pas de réglementation type au provincial, même si les odeurs sont considérées comme des nuisances dans la Loi sur la qualité de l’environnement. Seuls quelques composés chimiques odorants (comme le sulfure d’hydrogène émis par les usines de pâtes et papiers ou les composés organiques volatils (COV) dégagés par les peintures et les colles) sont soumis à des normes. Les municipalités sont ainsi libres d’adopter leurs propres règlements sur les nuisances olfactives.
La Ville de Boucherville a été une véritable pionnière dans le domaine au Québec en se dotant, en 2008, de lois concrètes pour en finir avec les problèmes de pollution olfactive générés par les zones industrielles – et responsables d’un grand nombre de plaintes de la part des citoyens.
Selon la réglementation (qui s’applique aussi bien aux industries qu’aux commerces comme les restaurants), un exploitant peut émettre jusqu’à 5 unités d’odeur 98 % du temps, et ne peut excéder 10 unités odeur les 2 % restants. Des amendes allant de 500 à 4000 $ sont aussi prévues pour les contrevenants et les récidivistes.
En plus d’adopter ces normes, Boucherville a équipé son parc industriel d’un logiciel de la société Odotech (Odoscan), qui mesure les émissions d’odeurs sur le terrain grâce à plusieurs capteurs – les nez électroniques – installés à des points stratégiques. Des systèmes automatisés permettent ainsi d'assurer le suivi en continu des émissions d’odeurs, et d’alerter les opérateurs lorsqu’elles atteignent les seuils limites.
« En imposant des limites claires sur l’intensité et la fréquence des émissions d’odeurs – une première au Québec –, la Ville simplifie à la fois la vie de ses citoyens et de ses industriels puisqu’elle peut évaluer le problème de façon objective et quantifiable. C’est un juste équilibre entre le droit à une saine qualité de vie des citoyens et celui de mener leurs activités des industriels », souligne le PDG d’Odotech Thierry Pagé.
À Montréal, où il n’existe pas de règlement spécifique sur les nuisances olfactives, l’Office de consultation publique avait recommandé l’adoption de règles strictes sur les odeurs lorsque des nez électroniques avaient été installés dans le quartier Saint-Michel, à l’automne 2012, aux abords d’un centre de compostage.
Les citoyens peuvent toutefois déposer des plaintes pour odeur. Un inspecteur se déplace généralement dans les 48 heures suivant la plainte, mais n’utilise pas d’appareil pour mesurer la quantité d’odeur émise, confirme la Ville de Montréal. Il tente d'établir des « sources potentielles » de nuisances olfactives et, lorsqu’il le juge nécessaire, il peut prélever des échantillons dans les conduites d’évacuation pour les faire tester en laboratoire. S’il s’avère que des améliorations sont nécessaires, l’établissement en est avisé et doit apporter les correctifs proposés.
Les dernières données recueillies par la Ville de Montréal font état de 997 plaintes adressées par des citoyens en 2011 quant à la qualité de l’air, toutes catégories confondues. Impossible, en revanche, de savoir combien d’entre elles visaient des problèmes d’odeurs, puisque ces chiffres regroupent toutes les plaintes « relatives à l’assainissement de l’air », comme les émissions de poussières en provenance de chantiers de construction.