Nouvelles mesures annoncées par Québec

Jolin-Barrette veut « réduire au minimum » les arrêts du processus judiciaire

Québec entend « réduire au minimum » les arrêts du processus judiciaire causés par les délais en accordant notamment un pouvoir accru aux juges de paix magistrats. Cette mesure va permettre de libérer jusqu’à 20 juges de la Cour du Québec pour entendre des procès criminels.

« Comme ministre de la Justice, chaque fois qu’il y a un arrêt des procédures ou un nolle [abandon des procédures], je ne suis pas content. Je pense aux victimes. Parce que les gens ont le courage de dénoncer une infraction criminelle », a souligné lundi le ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette, en présentant de nouvelles mesures émanant de la Table Justice-Québec.

L’an dernier, 83 causes criminelles ont fait l’objet d’un arrêt du processus judiciaire en raison des délais, selon le ministre. À cela s’ajoutent 274 nolle prosequi, soit l’abandon des poursuites par la Couronne, dont 171 à la Cour itinérante et 10 à Montréal.

« Derrière chaque cause abandonnée, il y a des personnes victimes, des citoyens qui perdent confiance envers leur système de justice. C’est intolérable. C’est surtout un électrochoc pour tous les intervenants », s’est désolé le ministre Jolin-Barrette, en conférence de presse au palais de justice de Montréal.

« Je veux qu’il n’y ait plus d’autres arrêts des procédures ou d’autres nolle prosequi. Mais je vais être honnête avec vous, ça risque d’arriver, mais au moins, on va dans la bonne direction. On a un plan de match », a assuré le ministre.

Ces délais s’expliquent entre autres par la pandémie et par la décision « unilatérale » de la Cour du Québec de faire siéger moins souvent les juges. Or, depuis un an, le ministre Jolin-Barrette et la Cour du Québec ont réglé leur conflit en créant 14 nouveaux postes de juge en échange d’une augmentation du nombre de jours d’audience par juge et l’établissement de nouvelles cibles d’efficacité.

Les nouveaux juges viennent d’ailleurs d’être nommés dans les derniers jours.

La mesure-phare de cette réforme vise les juges de paix magistrats. Peu connus du public, ces juges de la Cour du Québec président entre autres les procès pénaux et statutaires et signent des mandats de perquisition. Le ministre veut accroître considérablement leurs responsabilités.

Une fois que la loi sera modifiée, les juges de paix magistrats viendront prêter main-forte à leurs collègues de la Cour du Québec en s’occupant des comparutions criminelles et des enquêtes sur remise en liberté. Un changement majeur. Résultat : de 15 à 20 juges de la Cour du Québec seront libérés pour d’autres tâches, évalue le ministre.

« C’est un effet de cascade pour que les juges de la Cour du Québec se concentrent sur les procès et les requêtes qui sont complexes. On veut utiliser les compétences du juge de paix magistrat à bon escient.  »

Pour se passer des juges de paix magistrats, Simon Jolin-Barrette entend modifier la loi pour alléger le régime de preuve. Des juges fonctionnaires s’occuperont par exemple de certains dossiers, comme les contraventions remises par un radar photo. « Ça n’a pas besoin d’être devant un juge de paix magistrat », soutient le ministre.

Parmi les autres mesures, les comparutions des prévenus pourront se tenir à distance à travers le Québec dans le cadre d’un système de rotation.

Ces changements législatifs seront mis en place « assez rapidement », assure le ministre. Quand La Presse a interrogé le leader parlementaire sur l’imposant ordre du jour législatif au programme cette session-ci, Simon Jolin-Barrette a lancé en boutade : « Je vais parler au leader parlementaire. »

Mât du Stade olympique

La réouverture aux visiteurs en retard de deux ans

Fermé depuis le début de la pandémie, le mât du Stade olympique devrait rouvrir aux visiteurs avec deux ans de retard, en 2026, après des travaux totalisant au moins 90 millions, a appris La Presse.

Le Parc olympique veut changer son funiculaire, rénover son observatoire et même ouvrir une terrasse sur le toit de la tour inclinée.

Tous ces projets devaient être prêts « entre l’automne 2023 et le printemps 2024 », affirmait l’organisation en lançant le chantier. Finalement, « la réouverture est prévue pour 2026, juste à temps pour le 50e anniversaire des installations olympiques », a indiqué lundi le porte-parole de l’organisation, Cédric Essiminy. Il n’a pas précisé les motifs du retard, affirmant plutôt que le projet allait « bon train ».

Son patron, Michel Labrecque, a refusé la demande d’entrevue de La Presse à ce sujet. Le cabinet de la ministre responsable, Caroline Proulx, n’a pas voulu faire de commentaires.

« On est déçus. C’est sûr qu’on est déçus », a laissé tomber Aurélie de Blois, porte-parole de Tourisme Montréal. « Les visiteurs du monde entier ont une curiosité immense et espèrent visiter le mât. Malgré tout, on comprend la dynamique complexe, avec les nouvelles données de la réfection du toit du Stade olympique. » Selon le Parc olympique, de 200 000 à 250 000 touristes visitaient la tour chaque année avant sa fermeture.

Le chantier croisera donc celui du remplacement du toit et de l’anneau technique du Stade olympique, qui doit commencer dès cette année et se terminer fin 2027.

« Rénovation intégrale »

Le projet de réfection des espaces touristiques de la Tour de Montréal était dans les cartons du Parc olympique, mais a été devancé avec la pandémie. Il doit s’agir du point final de « la rénovation intégrale de la Tour de Montréal » : l’essentiel du monument a déjà été transformé en espaces de bureaux, notamment occupés par Desjardins.

Le Parc s’affaire actuellement à rénover complètement les espaces accessibles aux visiteurs, à bâtir une terrasse d’agrément et une passerelle destinée aux amateurs de sensations fortes sur le toit du mât, ainsi qu’à prévoir l’installation d’un nouveau funiculaire le long de l’inclinaison.

« Le projet va bon train, la passerelle est presque complétée », a indiqué Cédric Essiminy, du Parc olympique. « L’installation du système antichute débutera dans les prochaines semaines. Les nouvelles fenêtres extérieures des étages supérieurs ont été installées et les garde-corps vitrés seront installés à partir du printemps 2024. »

Le Parc olympique a été ralenti en 2021, lorsque l’Autorité des marchés publics l’a empêché de confier directement la construction de sa passerelle à l’entreprise qui avait fabriqué celle qui coiffe la tour du CN.

« La construction du nouveau funiculaire tire à sa fin, a ajouté M. Essiminy. Nous sommes à collaborer étroitement avec [le fabricant suisse] Doppelmayr pour déterminer la date de livraison. »

« À terme, en 2026-2027, on va viser un achalandage payant qui va avoisiner les 400 000 visiteurs par année, une hausse de 60 % par rapport aux dernières années », avait dit la ministre du Tourisme, Caroline Proulx, à Radio-Canada, en 2021.

Sur le site du Conseil du trésor, les trois projets totalisent 90,8 millions en coûts prévus.

Montréal

Le plastique à usage unique en voie de disparition à Montréal

Près d’un an après l’entrée en vigueur du règlement montréalais qui interdit plusieurs produits de plastique à usage unique, la vaste majorité des commerces d’alimentation se conforment aux nouvelles règles.

Les inspecteurs en salubrité de la Ville de Montréal ont réalisé 8878 inspections et ont observé que 92 % des établissements étaient conformes au règlement sur les plastiques à usage unique, appliqué depuis le 28 mars 2023.

Les 8 % d’établissements non conformes ont reçu des avis (729 avis d’infraction) et 35 d’entre eux ont ensuite reçu des contraventions, dont les montants peuvent varier entre 400 $ et 4000 $.

« On est très contents de l’adhésion des commerces et de la population », commente Marie-Andrée Mauger, responsable de l’environnement au comité exécutif. « Il y a un haut taux d’acceptabilité sociale pour ce règlement. »

Le règlement interdit :

Les articles de plastique compostable ou non (numéros 1 à 7)

Tasses

Verres

Bâtonnets

Pailles

Ustensiles pour consommation sur place

D’autres articles de plastique polystyrène (numéro 6) ou compostable (numéro 7)

Assiettes

Contenants

Couvercles

Barquettes (sauf celles pour viandes et poissons crus)

Ustensiles pour commandes à emporter ou livraisons

Il vise 9500 commerces alimentaires et restaurants à Montréal, que ce soit pour une consommation sur place, une commande à emporter ou une livraison. Ce sont les inspecteurs en salubrité, qui visitent déjà les établissements concernés, qui vérifient la conformité au règlement.

Effets collatéraux

Selon Mme Mauger, même si le règlement ne s’applique qu’à Montréal, il a des impacts partout au Québec.

« Il n’y a pas tant de fournisseurs de produits d’emballage au Québec, alors ils offrent maintenant d’autres produits pour se conformer à notre règlement. Ça veut dire que même à Saguenay, il n’y en a plus, de styromousse. Les commerces vont vers des contenants réellement recyclables », se réjouit-elle.

Pour le moment, la Ville de Montréal n’envisage pas d’interdire d’autres produits, après s’être attaquée aux sacs de plastique à usage unique, aux dépliants publicitaires et aux produits de plastique à usage unique dans l’alimentation.

Cependant, Marie-Andrée Mauger souligne que ce règlement incite certains établissements à bannir tous les plastiques à usage unique pour se tourner vers des produits réutilisables et lavables, qui représentent la meilleure solution pour réduire les matières résiduelles.

« Attaques » contre Vincent Marissal

QS réclame des excuses à la CAQ

Québec — Québec solidaire (QS) réclame des excuses formelles à un membre de la garde rapprochée du premier ministre François Legault et n’exclut pas de le poursuivre en diffamation.

Dans une publication intitulée « Attaques en ligne par l’équipe de François Legault : ça suffit », le chef parlementaire de QS, Gabriel Nadeau-Dubois, accuse la CAQ d’avoir sali la réputation du député Vincent Marissal.

« Depuis l’éclatement des scandales de financement politique de la CAQ, mon collègue Vincent Marissal […] est ciblé par des attaques de plus en plus agressives de la part du gouvernement », écrit-il.

Vendredi dernier, M. Marissal a raconté dans une lettre ouverte que M. Legault l’avait croisé dans les corridors de l’Assemblée nationale et traité de « lanceur national de bouette ».

« Du salissage »

Le porte-parole du premier ministre, Ewan Sauves, a réagi en accusant M. Marissal de s’être présenté en politique « sur la base d’un mensonge », faisant référence au fait qu’il avait nié avoir flirté avec le Parti libéral du Canada.

Des employés des cabinets politiques de la CAQ ont poursuivi l’offensive sur les réseaux sociaux toute la fin de semaine, un haut gradé accusant même M. Marissal d’avoir « tourné les coins ronds » lorsqu’il était journaliste.

« L’auteur de ce tweet, Manuel Dionne, […] est le directeur des relations médias du premier ministre. Ce genre de manœuvre porte un nom. C’est du salissage », s’est indigné M. Nadeau-Dubois.

« C’est non seulement une atteinte à l’intégrité et à la réputation professionnelle de Vincent, […] c’est aussi une menace indirecte envers tous les députés de l’opposition : faites attention […] sinon, on va vous le faire payer.

« Manuel Dionne doit formellement retirer ses propos et s’excuser à Vincent. C’est le strict minimum. Nous évaluons la suite des choses et rien n’est exclu à ce stade », a ajouté le chef solidaire.

M. Dionne n’avait pas encore répondu aux questions de La Presse Canadienne, lundi soir.

« Partisanerie agressive »

Plus tôt lundi, le chef péquiste Paul St-Pierre Plamondon avait dénoncé la « partisanerie agressive » de la CAQ. « Ça vient d’une volonté politique malsaine », a-t-il déclaré en point de presse à Montréal.

« Ça fait partie de la joute politique, a répondu M. Sauves, lundi après-midi, dans un message envoyé à La Presse Canadienne. Les employés de cabinet […] sont des citoyens engagés. C’est aussi ça, la démocratie. »

« Maintenant, nous réalisons que ce n’est pas le ton qu’on souhaite donner aux échanges. L’objectif est de rétablir les faits. Nous préconisons un ton respectueux », a-t-il ajouté.

Cocktails de financement

Jeudi dernier, la ministre des Transports, Geneviève Guilbault, avait apostrophé le député péquiste Pascal Bérubé dans un couloir du parlement, devant les caméras.

Elle lui a rappelé qu’il avait lui aussi participé à un cocktail de financement lorsqu’il était ministre du Tourisme. M. Bérubé lui a demandé si elle voulait qu’il parle de ses 42 cocktails de financement à elle.

Mme Guilbault s’apprêtait alors à tenir un point de presse pour répondre au couple endeuillé qui disait avoir dû verser 200 $ à la CAQ pour la rencontrer. L’histoire plongeait la CAQ dans l’embarras.

« Les récentes péripéties à l’Assemblée nationale soulignent un début de session chaotique pour François Legault », a déploré lundi le leader parlementaire du Parti libéral du Québec (PLQ), Monsef Derraji.

« La crise du logement et la pénurie de main-d’œuvre exigent une action urgente. […] Il est temps que le gouvernement […] retrouve le contrôle nécessaire pour répondre efficacement à ces défis », a-t-il renchéri.

Meurtre de Guylaine Potvin

Marc-André Grenon ne témoignera pas à son procès

Après un suspense d’une semaine, la défense a annoncé lundi qu’elle ne présenterait pas de preuve au procès de Marc-André Grenon, jugé pour avoir agressé sexuellement et assassiné Guylaine Potvin, il y a 24 ans. Les jurés devront donc rendre leur verdict sans avoir entendu la version de l’accusé. Cette annonce faite lundi matin avait été reportée de plusieurs jours en raison d’un pépin de santé du juge François Huot. Notons qu’un accusé a le droit absolu de ne pas témoigner à son procès. Les avocats plaideront maintenant mercredi pour tenter de convaincre les jurés de leur thèse respective. Selon la Couronne, Marc-André Grenon a agressé sexuellement et assassiné Guylaine Potvin, une étudiante de 19 ans, dans son appartement de Jonquière en avril 2000. Un crime non résolu jusqu’à récemment grâce à des avancées en matière de recherche d’ADN, selon la poursuite. Au terme des plaidoiries, le juge Huot donnera ses directives finales au jury. Puis, les 12 jurés seront séquestrés pendant leurs délibérations. — Louis-Samuel Perron, La Presse

Acquittés pour viol collectif

Le DPCP portera la cause en appel

La Couronne porte en appel l’acquittement de trois jeunes hommes accusés d’avoir participé au viol collectif de deux adolescentes de 15 et 17 ans en 2020. Les trois hommes avaient été acquittés malgré leurs témoignages « étonnants » et même si l’un d’entre eux était prêt à dire « tout et n’importe quoi » au procès. Dave Saint-Jean, Tommy Nicolas Michaud et Nathan Kalvin Jean François ont été acquittés, le 15 janvier dernier, au palais de justice de Joliette. Ils étaient accusés, entre autres, d’agression sexuelle avec la participation d’une autre personne (viol collectif). Seul M. Jean François, 21 ans, a été reconnu coupable d’avoir agressé sexuellement une mineure de moins de 16 ans. Dans un avis d’appel déposé à la Cour d’appel vendredi dernier, le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) reproche au juge Bruno Leclerc de ne pas avoir motivé sa décision « de manière à satisfaire au critère fonctionnel ». Le DPCP avance aussi que le juge a commis une erreur « dans l’évaluation du consentement des plaignantes aux activités sexuelles ». Or, des vidéos démontrent que les plaignantes étaient intoxiquées.

— Louis-Samuel Perron, La Presse

Début de l’enquête du coroner sur la mort de Maureen Breau

Les parents de l’homme qui a tué une sergente de la Sûreté du Québec (SQ) en mars dernier à Louiseville avaient tenté de le faire hospitaliser de force dans les jours précédant l’agression mortelle au couteau, en raison de la détérioration sévère de son état de santé mentale. Ces détails ont été révélés lundi lors de la première journée d’audience de l’enquête de la coroner sur la mort de la sergente Maureen Breau, tuée de coups de couteau de cuisine le 27 mars 2023 en Mauricie. Son présumé agresseur, Isaac Brouillard Lessard, avait ensuite été abattu par des policiers de la SQ. La policière a été tuée alors qu’elle tentait d’arrêter Brouillard Lessard, qui avait des antécédents de problèmes de santé mentale. La sergente de la SQ et trois autres collègues avaient été dépêchés à l’appartement du suspect, qui aurait proféré des menaces et rompu ses conditions de probation. Un autre policier a été grièvement blessé lors de l’attaque au couteau. Deux policiers de la SQ ont tiré à 19 reprises sur l’homme de 35 ans, qui est mort près de la porte d’entrée de son appartement. La sergente Maureen Breau a été transportée à l’hôpital, où son décès a été constaté ce soir-là. — La Presse Canadienne

Montréal

Une suspecte arrêtée pour l’incendie d’une maison de chambres

Une femme de 21 ans a été arrêtée lundi en lien avec un incendie qui a éclaté dans une maison de chambres de la rue Saint-André, tout près d’une station-service, à Montréal. Le feu a éclaté vers 13 h 15 dans l’une des chambres du deuxième et dernier étage de cette maison de chambres. Il s’est ensuite propagé dans l’entretoit. L’incendie est considéré comme criminel et une enquête a été ouverte par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Une femme de 21 ans été arrêtée peu de temps après le début du brasier à proximité des lieux, a indiqué en soirée Véronique Dubuc, relationniste médias pour le SPVM. Personne n’a été blessé et une centaine de pompiers ont été dépêchés pour combattre les flammes, avait indiqué en après-midi lundi une porte-parole du Service de sécurité incendie de Montréal (SIM), Stéphanie Lorrain. L’immeuble situé au 2017, rue Saint-André, près de la rue Ontario, compte une dizaine de chambres. Tous les occupants ont été évacués. Le bâtiment est une perte totale, selon le SPVM.

— Ariane Krol et Lila Dussault, La Presse

Prix En-tête

La journaliste de La Presse Marissa Groguhé en lice

Notre collègue Marissa Groguhé est en lice pour un prix En-tête, qui récompense des reportages consacrés à la santé mentale. Elle a été sélectionnée pour son dossier « Artistes épuisés, tournées annulées », publié dans La Presse au début de l’année 2023. Partant des annulations de spectacles faites successivement par les Shawn Mendes, Santigold, Sam Fender et plusieurs autres pour des raisons d’épuisement et d’enjeux de santé mentale, la journaliste avait récolté les confidences d’artistes d’ici eux aussi au bout du rouleau. Ses recherches lui avaient notamment permis de révéler que 72 % des artistes interrogés par diverses associations professionnelles vivaient de la détresse psychologique. Les autres reportages en lice pour le prix décerné au reportage sur la santé mentale au travail sont ceux d’Ani-Rose Deschatelets (sur les insultes encaissées par les employés de quincaillerie, dans Le Droit) et de Florence Morin-Martel (sur l’épuisement des travailleuses sociales, dans Le Devoir). Deux reportages diffusés par Radio-Canada figurent parmi les quatre finalistes dans la catégorie santé mentale chez les jeunes. Les noms des lauréats seront annoncés en mars.

— Alexandre Vigneault, La Presse

Lanaudière

Deux personnes retrouvées sans vie à L’Épiphanie

Les corps de deux octogénaires, un homme et une femme, ont été retrouvés dans une maison de L’Épiphanie, dans Lanaudière, lundi après-midi. Les morts sont considérées comme suspectes et une enquête de la Sûreté du Québec a été ouverte. Les services d’urgence ont découvert les corps inanimés des deux personnes vers 15 h 30 lundi après-midi. Leur décès a été constaté sur place. Ils se trouvaient dans une résidence de la rue Onulphe Peltier à L’Épiphanie, soit une rue bordée principalement de maisons unifamiliales. La mort des deux octogénaires, dont le lien n’a pas été confirmé pour l’instant par la Sûreté du Québec (SQ), est considérée comme suspecte, précise Ève Brochu-Joubert, porte-parole de la SQ. Une enquête a été ouverte par le Service des enquêtes sur les crimes contre la personne de la SQ. Des techniciens en scène de crime ont été appelés à se rendre sur les lieux pour analyser la scène. Un périmètre a été établi et les voisins seront notamment interrogés pour mieux comprendre les circonstances du drame.

— Lila Dussault, La Presse

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