Courtage en valeurs mobilières

Bisbille entre la Laurentienne et la Nationale

Le départ soudain d’un groupe d’employés de la filiale de courtage de la Banque Laurentienne pour la Financière Banque Nationale, le mois dernier, a forcé un recours judiciaire.

Bien qu’un accord partiel confidentiel ait été conclu cette semaine, le dépôt du dossier devant les tribunaux met en lumière des enjeux de loyauté et de confidentialité dans le courtage en valeurs mobilières québécois.

Dans une requête datée du 2 juin, Valeurs mobilières Banque Laurentienne (VMBL) se dit victime de concurrence déloyale de la part de la Financière Banque Nationale et demande une compensation pour des dommages prétendument subis après que son compétiteur a « essentiellement vidé » sa succursale de Longueuil.

VMBL souligne que les départs sans préavis, en mai, de 80 % des employés de sa succursale de Longueuil vers la succursale du Quartier DIX30, à Brossard, de la Financière Banque Nationale ont créé une « situation chaotique » plaçant l’entreprise dans une position de « vulnérabilité complète » qui met en péril la survie de sa succursale de Longueuil.

Il est prétendu que la Financière Banque Nationale a orchestré à l’avance et à distance le départ de sept des neuf employés de Longueuil « dans le but évident de détrousser » la succursale.

Dans le document déposé en Cour supérieure du Québec, VMBL soutient que ses ex-employés sont partis avec des documents contenant de l’information confidentielle et stratégique relativement à l’organisation et à ses clients, et exige que ces documents lui soient remis.

La filiale de la Laurentienne demande aussi que ses ex-employés cessent de faire usage de l’information confidentielle dont ils ont eu connaissance dans le cadre de leur emploi chez VMBL.

La demanderesse aimerait également que la Financière Banque Nationale cesse de solliciter ses employés. En s’appropriant des documents confidentiels et en ne respectant pas de préavis de départ, les ex-employés – avec la complicité de la Financière Banque Nationale – livrent une concurrence déloyale, est-il notamment précisé.

VMBL affirme ne pouvoir quantifier à l’heure actuelle le préjudice causé et souhaite d’abord faire cesser ce préjudice avant d’avoir ultérieurement à modifier ses procédures pour réclamer des dommages.

Quatre de ses sept ex-employés en question sont des conseillers en placement : Terry Soucy, Roberto Galassi, Marco Morency et Marco Bénard. Ils servaient au total 970 clients représentant plus de 10 % des actifs de VMBL. Jusqu’à ce printemps, Terry Soucy était également vice-président et directeur régional de VMBL. Jo-Ann Forrest, Enrika Rodrigue et Julie Lestage sont quant à elles des adjointes en placement.

VMBL souligne que, dans les semaines ayant précédé leur départ, ses ex-employés ont fait preuve d’un niveau d’activité « particulièrement élevé » sur le système interne où se trouvent les dossiers d’ouverture de compte des clients, leur date de naissance, leur numéro d’assurance sociale, leur profil d’investisseur et l’ensemble des transactions faites au nom des clients.

VMBL prétend même avoir trouvé dans la déchiqueteuse un document démontrant que l’un de ses ex-employés « concurrençait illégalement » l’organisation au profit de la Financière Banque Nationale bien avant d’avoir quitté son poste. « ll appert de ce document que des clients totalisant 132 millions de dollars d’actifs sous gestion étaient avisés du départ de leur conseiller en placement près de deux mois avant sa démission », lit-on dans la requête.

Appelée à réagir, la Financière Banque Nationale n’a pas souhaité se prononcer, et la Laurentienne a indiqué ne pas pouvoir le faire non plus puisque le dossier est toujours devant la Cour.

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